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ACTIVITÉ : Enseignement de la conduite (8553Z)

Déclaration d'activité enregistrée sous le n° 75331096833 auprès du Préfet de région Nouvelle Aquitaine. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'Etat.

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Ce modèle sera ultérieurement complété par l’information concernant les directives relatives au sort des données à caractère personnel après la mort (article 32-I-6° de la loi du 6 janvier 1978 modifiée). 

Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par arca conduite pour l’enseignement de la conduite automobile

Elles sont conservées pendant 10 ans et sont destinées service des permis de conduire de la préfecture

Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : Sylvain LIBBE 41 Rue Georges Meran 33120 ARCACHON (arcaconduite@gmail.com)

Nous vous informons de l’existence de la liste d'opposition au démarchage téléphonique « Bloctel », sur laquelle vous pouvez vous inscrire ici : https://conso.bloctel.fr/